Parmi nos références
De part notre séniorité et posture de conseil, nos expériences présentes et passées portent en grande majorité sur des grands groupes (CAC40 ou SBF 120) souhaitant privilégier un prestataire sur l’innovation avec uniquement des consultants seniors à forte expertise. Ci-dessous des success stories révélatrices de notre engagement auprès de nos clients.
Groupe de chimie / énergie du CAC40
Comme groupe du CAC40, produisant des communications financières trimestrielles, ayant des relations « proches » avec l’administration fiscale, intervenant dans les processus législatifs en amont pour rendre les textes de loi « applicables »…, le besoin était d’avoir une juste application de la loi encadrant le CIR. Juste au sens de la maximisation du CIR tout en étant 100% dans les limites autorisées (explicites ou implicites issues des contrôles en cours).
Pour ce groupe, nous avons établi une doctrine, analysé exhaustivement tous les périmètres d’activité, soumis nos études d’éligibilité à un arbitrage multipartite, calculé les dépenses associées et rédigé des justificatifs techniques pertinents et détaillés.
La doctrine permet d’établir des règles communes à toutes les filiales mais aussi à communiquer avec l’administration.
L’engagement pour tendre à l’exhaustivité des projets et des dépenses, nous a permis d’augmenter, dans les règles de l’art et selon arbitrage, le CIR de 6% la première année de notre accompagnement. Comment ? Connaissant les organisations industrielles complexes, fort de nos expériences, nous avons croisé les approches analytiques (contrôle de gestion et comptabilité), techniques (toutes les activités), organisationnelles (tous les services) et benchmarking (analyse comparative). Résultat : tous les projets et toutes les dépenses ont été étudiées.
Enfin, pour ce client, en marge de notre mission, basée sur notre expertise et notre expérience, nous avons travaillé sur les Tax Incentives dans d’autres pays d’Europe (Allemagne, Pologne, Roumanie, Italie), sur les subventions publiques européennes, des stratégies industrielles de localisation, des dépôts d’agrément de nombreuses filiales européennes…
Pour ce client, notre service (car la notion de service est essentielle dans le conseil n’en déplaisent à ceux qui veulent tout facturer) c’est encore concrétisé par une aide sur les contrôles fiscaux des années antérieures. Le conseil c’est aussi du service fidélisant les clients.
Groupe pharmaceutique du SBF 120
On pourrait croire que le domaine de la pharma est aisé du fait de l’éligibilité des phases cliniques de développement des médicaments. Et réduire alors le CIR à une approche de calcul des dépenses par centre de coût ou par produit.
Cela n’est hélas pas si simple et notre client nous a sollicités pour cadrer les processus d’établissement du CIR, tant sur la partie technique que financière.
Après un diagnostic approfondi, en simulation de contrôle fiscal, nous avons identifié les points de blocages du processus précédent puis mis en place les nouvelles méthodes pour faciliter la collecte de données techniques, sécuriser le montant de CIR, former les différents interlocuteurs…
Le principal résultat de cette mission est de fluidifier les processus et de sécuriser le CIR.
En marge de cette mission, nous avons également apporté nos services sur une aide dans un contrôle fiscal sur les années antérieures, évoqué des stratégies internationales d’innovation…
Acteur majeur du domaine de la pharmacie
Notre client est un acteur important du domaine de la pharmacie en France. Son organisation de recherche, internationale, produit des innovations brevetées centralisées au siège mondial en France. Ce groupe, par le passé, n’appliquait l’ancien régime de faveur sur les revenus de la propriété intellectuelle du fait de revenus à l’époque limités. Cependant, l’évolution de leur activité avec une forte valorisation internationale de leurs actifs immatériels les a conduit a nous solliciter pour étudier et appliquer les nouvelles dispositions de l’article 238 du CGI.
En s’appuyant d’une part sur notre expertise scientifique, nos connaissances des processus d’innovation et de dépôt de brevet et d’autre part sur leur propre connaissance experte en fiscalité, nous avons réalisé une mission d’évaluation des enjeux et de mise en place de processus de pérennisation de la démarche.
La mission a été un grand succès tant au sens de la compréhension de tous les flux financiers internationaux, de la détermination de la traçabilité des informations techniques et financières, qu’au résultat final très significatif.
Nous avons enfin pu établir toute la documentation technique et fiscale pour répondre à toutes les questions des administrations : méthode de calcul, liens dépenses – brevets, décision fiscale étayées par des textes légaux, choix d’option (produit ou famille)…
Grande distribution
Notre client est un acteur international incontournable de la grande distribution de produits. Vous êtes forcément allé chez eux ! Pour ce client, l’innovation produit est essentielle ! L’organisation de ce client est extrêmement « décentralisée » avec des BUs quasi autonomes. La grande distribution requérant des efforts constants sur la relation client, les prix, la logistique… les équipes sont accaparées par le quotidien et ne mettent pas en place des recherches d’opportunités de financement.
Notre mission est donc de sensibiliser puis d’accompagner les BUs dans la mise en place de bonnes et simples pratiques pour l’obtention de financements publics comme le CIR ou les subventions.
Au démarrage, quelques BUs ont été intéressées, et à ce jour, c’est presque la totalité qui nous sollicite. Le déploiement a été possible grâce à la qualité des actions menées (information, suivi, rédaction documentaire) mais aussi et surtout grâce au service : écoute client, réponses immédiates, conseil de gestion de projet (financement, pointage, investissement…) et formation pragmatique et adaptée au contexte.
Le positionnement conseil pour toutes les questions d’innovation a pu permettre de compléter notre offre par des actions sur les subventions, des propositions de knowledge management, des suggestions d’organisation de la recherche, des initiatives sur la veille technologique, des orientations sur les dépôt de brevet d’invention (y compris la déduction de taxe sur les revenus de l’IP)…
Acteur majeur de l'ingénierie
Notre client, un acteur majeur de l’ingénierie au service des grands donneurs d’ordres industriels, réalise un CIR important depuis longtemps avec une contrainte spécifique de cession de la créance dès le début de l’année suivante. Autrement écrit, ce client impose à son prestataire de finaliser l’ensemble des justificatifs techniques CIR avant fin janvier considérant un démarrage de la mission en octobre. Il faut donc réaliser la mission en 4 mois. La dernière exigence est un très niveau d’expertise puisque les plus hauts managers de la société sont impliqués, et très compétents dans leur domaine, et que le dossier est soumis à revue critique par un expert du ministère de la recherche.
Expertise, gestion en mode « task force », conseils… étaient donc recherchés et c’est pour cela que ce client nous a directement sollicité (en aout). Notre réponse a été immédiate et favorable car nous avions dans notre réseau de partenaires deux experts techniques (anciens directeurs de recherche dans des entreprises industrielles, dont l’une du CAC40) capables de répondre à cette exigence de compétence.
Experts techniques qui venaient compléter nos propres compétences et expertise sur le CIR lui-même.
Nous avons relevé « sans difficulté » le défi lié à toutes les exigences comme l’a montré par exemple notre avance sur les propres livraisons du client. Le travail a été unanimement reconnu tant sur l’expertise technique que conseil CIR.
Au-delà de cette mission, et ayant convaincu de notre expertise, nous avons également été sollicité pour les aider sur un ancien dossier contrôlé.
Grand distributeur alimentaire
Notre client a été échaudé sur le CIR par un contrôle fiscal n’ayant finalement retenu que 20% du périmètre déclaré 10 ans auparavant (l’accompagnement précédent s’était traduit par une optimisation exagérée). De plus, plus personne n’était motivé par la reprise de la démarche CIR se remémorant le contrôle douloureux, considérant les enjeux… Pour autant, l’un des nouveaux membres de la direction a souhaité un expert pour diagnostiquer ses activités et évaluer les enjeux actuels. Dans ce contexte, le client a fait appel à notre expertise.
La première étape fut donc le diagnostic nécessairement approfondi, complet, exhaustif pour éclairer la direction du groupe sur les enjeux d’une déclaration CIR. Nous avons donc, dans cette première étape peu onéreuse (un investissement à perte pour nous), réalisé des formations pour clarifier les exigences du CIR, des audits des activités techniques, des états de l’art préalables à l’arbitrage, une première évaluation des enjeux. Cette démarche de gestion très amont des risques a pu permettre à un collège de directeurs de se positionner en faveur d’une mission complète sur le CIR.
La deuxième étape a donc été, en partenariat avec l’un de nos experts fiscalistes (ex DVNI), de réaliser les missions CIR rétroactives et de l’année en cours. Le CIR obtenu est en totale cohérence avec les périmètres validés dans le précédent contrôle, sécurisé par une démarche préalable de validation d’absence de solution existante, conforté par des indicateurs de recherche…
Au-delà de cette mission, et ayant convaincu de notre expertise, nous avons également été sollicité pour les aider sur un ancien dossier contrôlé (leur ancien prestataire n’étant pas fair-play, pas professionnel).
ETI en micromécanique
Notre client est une ETI rachetée récemment par un groupe Allemand. Le domaine d’activité est la micromécanique dans le médical. Notre client nous sollicite seulement pour les phases techniques d’une mission CIR : audit des activités techniques et rédaction de la documentation associée.
Au-delà de l’animation des différents interlocuteurs pour réaliser les dossiers dans un délai raisonnable (les dossiers techniques des années précédentes ayant un retard conséquent), nous avons contribué à renforcer les dossiers techniques avec des états de l’art complets et ciblés (pas d’état de l’art « génériques »), des incertitudes scientifiques réelles, une description détaillée des travaux …
